Permis de construire à Saint-Jean-de-Cuculles pour 1 452 m² de locaux - 295 Chemin De Moularès Pignéde
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2025
Dossier PC n° 03426623M0003
Demandeur
LES ECURIES DE CESAR BELMONTE
Cette page présente le permis de construire n° 03426623M0003, délivré le 3 juin 2025 à Saint-Jean-de-Cuculles (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 295 Chemin De Moularès Pignéde, Saint-Jean-de-Cuculles (34270). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LES ECURIES DE CESAR BELMONTE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 452 m² de surface de plancher sur un terrain de 65 067 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 452 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont C36, C50, C51.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Jean-de-Cuculles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pignéde
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Jean-de-Cuculles Code postal 34270 Identifiant INSEE 34266
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 452 m² | 1 452 m² |
| Total | 0 m² | 1 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 452 m² | 1 452 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 452 m² | 1 452 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES ECURIES DE CESAR BELMONTE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 818593493
- SIRET
- 81859349300013
- Code APE (NAF)
- 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Localisation
- SAINT-JEAN-DE-CUCULLES (34270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03426623M0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34266 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |