Permis de construire Logement N° 03424722M0027

Permis de construire n° 03424722M0027 à Saint-Clément-de-Rivière pour 175 m² de logement, Avenue Du Mas D'olivet

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2022

Dossier PC n° 03424722M0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03424722M0027 a été délivré le 30 novembre 2022 à Saint-Clément-de-Rivière (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Avenue Du Mas D'olivet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 299 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BE167, BE250, BE252. Ce dossier est l'un des 247 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Clément-de-Rivière.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 299 m²

Surface créée

175 m²

Variation nette

+175 m²

Surface totale après

175 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/04/2024. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

20/06/2023

Achèvement (DAACT)

16/04/2024

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
16/04/2024
Autorisation
30/11/2022
Chantier (DOC)
20/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
16/04/2024

Localisation du projet à Saint-Clément-de-Rivière

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BE167 BE250 BE252

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clément-de-Rivière Code postal 34980 Identifiant INSEE 34247
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE (34980)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03424722M0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34247 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 30 novembre 2022
Date de dépôt 16/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 299 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Avenue Du Mas D'olivet, à Saint-Clément-de-Rivière (34980).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 30 novembre 2022, ouverture de chantier le 20 juin 2023, achèvement déclaré le 16 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03424722M0027, déposé en mairie de Saint-Clément-de-Rivière.

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