Permis de construire Logement N° 0342411900017

Permis de construire n° 0342411900017 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve pour 130 m² de logement, Avenue De Popian- Lot 1

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2020

Dossier PC n° 0342411900017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 septembre 2020 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 0342411900017 porte sur un projet situé Avenue De Popian- Lot 1.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 197 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A707. L'instruction du dossier a duré 1 an 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 111 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 197 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/11/2020. Le chantier a été mené en près de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2020

Achèvement (DAACT)

16/11/2020

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
18/09/2020
Chantier (DOC)
18/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
16/11/2020

Localisation du projet à Saint-Bauzille-de-la-Sylve

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A707

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bauzille-de-la-Sylve Code postal 34230 Identifiant INSEE 34241
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34080)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0342411900017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34241 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 18 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 197 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Avenue De Popian- Lot 1, à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (34230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 18 septembre 2020, ouverture de chantier le 18 septembre 2020, achèvement déclaré le 16 novembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0342411900017, déposé en mairie de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

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