Permis de construire Logement N° 03422519H0032

Permis de construire n° 03422519H0032 à Puisserguier pour 140 m² de logement, Lotissement Ancienne Gare Lot N_ 25

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2020

Dossier PC n° 03422519H0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03422519H0032 a été délivré le 28 janvier 2020 à Puisserguier (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Lotissement Ancienne Gare Lot N_ 25.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est K2573. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). L'ensemble des 217 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puisserguier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/02/2021. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2020

Achèvement (DAACT)

02/02/2021

Délai autorisation - chantier

28 jours

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
28/01/2020
Chantier (DOC)
25/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
02/02/2021

Localisation du projet à Puisserguier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

K2573

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 25

Territoires administratifs

Commune
Puisserguier Code postal 34620 Identifiant INSEE 34225
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUISSERGUIER (34620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03422519H0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Ancienne Gare Lot N_ 25, à Puisserguier (34620).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 janvier 2020, ouverture de chantier le 25 février 2020, achèvement déclaré le 2 février 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03422519H0032, déposé en mairie de Puisserguier.

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