Permis de construire Logement N° 03421312V0029

Permis de construire à Poussan pour 5 547 m² de logement - La Malesca

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 janvier 2013

Dossier PC n° 03421312V0029

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 03421312V0029, délivré le 2 janvier 2013 à Poussan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé La Malesca, Poussan (34560). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 547 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 169 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 90 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 22 T1, 22 T2, 40 T3, 6 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AW149.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

15 169 m²

Surface créée

5 547 m²

Variation nette

+5 547 m²

Surface totale après

5 547 m²

Logements créés

90

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/06/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/06/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

5 mois 8 jours

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
02/01/2013
3
Chantier (DOC)
10/06/2013
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Poussan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AW149

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Poussan Code postal 34560 Identifiant INSEE 34213
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 90 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 5 547 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 547 m² 5 547 m²
Total 0 m² 5 547 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 547 m² 5 547 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 90
Logements collectifs 90
Collectifs hors résidence 90
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
22 22 40 6 - - 90
24,4 % 24,4 % 44,4 % 6,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANGLET (64600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03421312V0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 2 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 2013-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 logements en collectif, pour 5 547 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 169 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Malesca, Poussan (34560).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 janvier 2013, ouverture de chantier le 10 juin 2013).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 22 T1, 22 T2, 40 T3, 6 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03421312V0029, instruit par la commune de Poussan.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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