Permis de construire Logement N° 03420215M0037

Permis de construire n° 03420215M0037 à Pignan pour 112 m² de logement

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2015

Dossier PC n° 03420215M0037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 octobre 2015 à Pignan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03420215M0037 figure dans les données Sitadel.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé. Ce dossier s'inscrit parmi les 531 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pignan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/12/2015

Achèvement (DAACT)

10/11/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
23/12/2015
Autorisation
21/10/2015
Chantier (DOC)
23/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
10/11/2016

Localisation du projet à Pignan

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pignan Code postal 34570 Identifiant INSEE 34202
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JUVIGNAC (34990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03420215M0037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34202 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 octobre 2015
Date de dépôt 23/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 octobre 2015, ouverture de chantier le 23 décembre 2015, achèvement déclaré le 10 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03420215M0037, déposé en mairie de Pignan.

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