Permis de construire Logement N° 03419820M0013

Permis de construire n° 03419820M0013 à Pérols pour 46 m² de logement, 1345 Avenu Marcel Pagnol

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 août 2020

Dossier PC n° 03419820M0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1345 Avenu Marcel Pagnol, le permis de construire n° 03419820M0013 a été délivré le 6 août 2020 à Pérols (Hérault, Occitanie).

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 90 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AT555. Ce dossier fait partie des 363 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pérols.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/08/2020

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

90 m²

Surface créée

46 m²

Variation nette

+46 m²

Surface totale après

46 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
30/03/2021
Autorisation
06/08/2020
3
Chantier (DOC)
30/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pérols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT555

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pérols Code postal 34470 Identifiant INSEE 34198
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²
Total 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEROLS (34470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03419820M0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34198 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 août 2020
Date de dépôt 30/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 90 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1345 Avenu Marcel Pagnol, à Pérols (34470).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 août 2020, ouverture de chantier le 30 mars 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03419820M0013, déposé en mairie de Pérols.

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