Permis de construire Logement N° 03418223K0040

Permis de construire n° 03418223K0040 à Nézignan-l'Évêque pour 98 m² de logement, 7 Rue Marie Curie Lot N_43 - Domaine Clos Paradis

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2023

Dossier PC n° 03418223K0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 7 Rue Marie Curie Lot N_43 - Domaine Clos Paradis, le permis de construire n° 03418223K0040 a été délivré le 5 octobre 2023 à Nézignan-l'Évêque (Hérault, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 409 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B837. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nézignan-l'Évêque.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

409 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/09/2025. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2023

Achèvement (DAACT)

05/09/2025

Délai autorisation - chantier

6 jours

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
05/10/2023
Chantier (DOC)
11/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
05/09/2025

Localisation du projet à Nézignan-l'Évêque

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B837

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_43 - Domaine Clos Paradis

Territoires administratifs

Commune
Nézignan-l'Évêque Code postal 34120 Identifiant INSEE 34182
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEZIGNAN-L'EVEQUE (34120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03418223K0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 5 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 409 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 7 Rue Marie Curie Lot N_43 - Domaine Clos Paradis, à Nézignan-l'Évêque (34120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 octobre 2023, ouverture de chantier le 11 octobre 2023, achèvement déclaré le 5 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03418223K0040, déposé en mairie de Nézignan-l'Évêque.

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