Permis de construire Logement N° 03418223K0040

Permis de construire n° 03418223K0040 à Nézignan-l'Évêque pour 98 m² de logement, 7 rue Marie Curie Lot N_43 - Domaine Clos Paradis

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2023

Dossier PC n° 03418223K0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03418223K0040 a été délivré le 5 octobre 2023 à Nézignan-l'Évêque (Hérault, Occitanie), à l'adresse 7 rue Marie Curie Lot N_43 - Domaine Clos Paradis.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 409 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/09/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 11/10/2023, soit 6 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 837. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, rue Marie Curie, le premier datant de 2023. Au total, le catalogue compte 154 permis de construire et déclarations préalables à Nézignan-l'Évêque, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

409 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/09/2025. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2023

Achèvement (DAACT)

05/09/2025

Délai autorisation - chantier

6 jours

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
05/09/2025
Autorisation
05/10/2023
Chantier (DOC)
11/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
05/09/2025

Localisation du projet à Nézignan-l'Évêque

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 837

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_43 - Domaine Clos Paradis

Territoires administratifs

Commune
Nézignan-l'Évêque Code postal 34120 Identifiant INSEE 34182
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 409 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NÉZIGNAN-L'ÉVÊQUE (34120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03418223K0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 5 octobre 2023
Date de dépôt 05/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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