Permis de construire n° 03418223K0028 à Nézignan-l'Évêque pour 90 m² de logement, 28 Josephine Backer Lot 57 - ''Domaine Clos Paradis ''
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2023
Dossier PC n° 03418223K0028
Demandeur
SC FELIX
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03418223K0028, délivré le 11 septembre 2023 à Nézignan-l'Évêque (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 28 Josephine Backer Lot 57 - ''Domaine Clos Paradis ''. SC FELIX est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 250 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/08/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/10/2023, soit 1 mois après l'autorisation.
La base compte un autre dossier pour la même voie, Josephine Backer, le premier datant de 2023. Ce dossier fait partie des 154 permis de construire et déclarations préalables à Nézignan-l'Évêque référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/08/2024. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
11/10/2023
Achèvement (DAACT)
20/08/2024
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Nézignan-l'Évêque
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 57 - '' Domaine Clos Paradis ''
Territoires administratifs
- Commune
- Nézignan-l'Évêque Code postal 34120 Identifiant INSEE 34182
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 250 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par SC FELIX, une société civile basée à Bessan. Son activité déclarée est la location de logements. Ce demandeur a déposé 3 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2020.
Demandeur
SC FELIX
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 878425842
- SIRET
- 87842584200019
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Année de création
- 2019
- Localisation
- BESSAN (34550)
Autres dossiers de SC FELIX
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03418223K0028 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34182 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 20/08/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Josephine Backer à Nézignan-l'Évêque (34120)
L’autre dossier recensé sur la voie Josephine Backer depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.