Permis de construire n° 03418223K0028 à Nézignan-l'Évêque pour 90 m² de logement, 28 Josephine Backer Lot 57 - '' Domaine Clos Paradis ''
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2023
Dossier PC n° 03418223K0028
Demandeur
SC FELIX
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03418223K0028, délivré le 11 septembre 2023 à Nézignan-l'Évêque (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 28 Josephine Backer Lot 57 - '' Domaine Clos Paradis ''. SC FELIX figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 250 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nézignan-l'Évêque.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/08/2024. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
11/10/2023
Achèvement (DAACT)
20/08/2024
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Nézignan-l'Évêque
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales incomplètes.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 57 - '' Domaine Clos Paradis ''
Territoires administratifs
- Commune
- Nézignan-l'Évêque Code postal 34120 Identifiant INSEE 34182
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SC FELIX
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 878425842
- SIRET
- 87842584200019
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Année de création
- 2019
- Localisation
- BESSAN (34550)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03418223K0028 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34182 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |