Permis de construire Logement N° 03418020C0017

Permis de construire n° 03418020C0017 à Nébian pour 86 m² de logement, 9 Lotissement ""Les Jardins D

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 août 2020

Dossier PC n° 03418020C0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03418020C0017 a été délivré le 14 août 2020 à Nébian (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 9 Lotissement ""Les Jardins D.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 186 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD611. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). L'ensemble des 127 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nébian est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

186 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/10/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
14/08/2020
3
Chantier (DOC)
20/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nébian

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD611

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nébian Code postal 34800 Identifiant INSEE 34180
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPEYROUX (34150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03418020C0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34180 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 août 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 186 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 9 Lotissement ""Les Jardins D, à Nébian (34800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 14 août 2020, ouverture de chantier le 20 octobre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03418020C0017, déposé en mairie de Nébian.

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