Permis de construire Logement N° 03418019C0006

Permis de construire n° 03418019C0006 à Nébian pour 54 m² de logement, 6 Les Paros Lotissement Les Jardins De Campilieres

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2019

Dossier PC n° 03418019C0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03418019C0006, délivré le 15 mai 2019 à Nébian (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 6 Les Paros Lotissement Les Jardins De Campilieres.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 54 m² de surface de plancher sur un terrain de 183 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD608. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 127 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nébian.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

183 m²

Surface créée

54 m²

Variation nette

+54 m²

Surface totale après

54 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

17 jours

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
15/05/2019
3
Chantier (DOC)
01/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nébian

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD608

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Jardins De Campilieres

Territoires administratifs

Commune
Nébian Code postal 34800 Identifiant INSEE 34180
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 54 m² 0 m² 0 m² 0 m² 54 m² 54 m²
Total 0 m² 54 m² 0 m² 0 m² 0 m² 54 m² 54 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NARBONNE (11000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03418019C0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34180 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 15 mai 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 54 m² de surface de plancher sur un terrain de 183 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 6 Les Paros Lotissement Les Jardins De Campilieres, à Nébian (34800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 mai 2019, ouverture de chantier le 1 juin 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03418019C0006, déposé en mairie de Nébian.

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