Permis de construire Logement N° 03416320C0002

Permis de construire n° 03416320C0002 à Montarnaud pour 245 m² de logement, Le Truc

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2020

Dossier PC n° 03416320C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 juin 2020 à Montarnaud (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03416320C0002 porte sur un projet situé Le Truc.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 245 m² de surface de plancher sur un terrain de 703 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est AB32. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 499 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montarnaud.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

703 m²

Surface créée

245 m²

Variation nette

+245 m²

Surface totale après

245 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
16/06/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montarnaud

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montarnaud Code postal 34570 Identifiant INSEE 34163
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 245 m² 0 m² 0 m² 0 m² 245 m² 245 m²
Total 0 m² 245 m² 0 m² 0 m² 0 m² 245 m² 245 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FABREGUES (34690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03416320C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34163 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 245 m² de surface de plancher sur un terrain de 703 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Truc, à Montarnaud (34570).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 juin 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03416320C0002, déposé en mairie de Montarnaud.

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