Permis de construire Logement N° 03416116Z0006

Permis de construire n° 03416116Z0006 à Montady pour 75 m² de logement, 18 Rue Du Chardonnay Lotissement Les Lavandines Lot N_ 39

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2016

Dossier PC n° 03416116Z0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03416116Z0006, délivré le 17 mai 2016 à Montady (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 18 Rue Du Chardonnay Lotissement Les Lavandines Lot N_ 39.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 250 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D625. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 240 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montady.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

250 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

22 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
17/05/2016
3
Chantier (DOC)
08/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montady

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D625

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Lavandines Lot N_ 39

Territoires administratifs

Commune
Montady Code postal 34310 Identifiant INSEE 34161
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LESPIGNAN (34710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03416116Z0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34161 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 250 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 18 Rue Du Chardonnay Lotissement Les Lavandines Lot N_ 39, à Montady (34310).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 mai 2016, ouverture de chantier le 8 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03416116Z0006, déposé en mairie de Montady.

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