Permis de construire Logement N° 03416114Z0032

Permis de construire n° 03416114Z0032 à Montady pour 110 m² de logement, De Lezigno

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2015

Dossier PC n° 03416114Z0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montady (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03416114Z0032 a été délivré le 24 janvier 2015, pour un projet situé De Lezigno.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 506 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C2250. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Au total, 240 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montady sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

506 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
24/01/2015
3
Chantier (DOC)
20/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montady

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C2250

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montady Code postal 34310 Identifiant INSEE 34161
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEVALLOIS-PERRET (92300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03416114Z0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34161 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 janvier 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 506 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe De Lezigno, à Montady (34310).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 janvier 2015, ouverture de chantier le 20 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03416114Z0032, déposé en mairie de Montady.

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