Permis de construire Logement N° 03415116M0008

Permis de construire n° 03415116M0008 à Marsillargues pour 161 m² de logement, Boulevard De La Republique

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2016

Dossier PC n° 03415116M0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03415116M0008 a été délivré le 11 mai 2016 à Marsillargues (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Boulevard De La Republique.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 160 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1128. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 246 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marsillargues.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/05/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

160 m²

Surface existante avant

160 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

254 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
11/05/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marsillargues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1128

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marsillargues Code postal 34590 Identifiant INSEE 34151
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 160 m² 161 m² 0 m² 67 m² 0 m² 94 m² 254 m²
Total 160 m² 161 m² 0 m² 67 m² 0 m² 94 m² 254 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 1 - - - 2
- 50,0 % 50,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT BRES (34670)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03415116M0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 11 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 2 logements en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 160 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Boulevard De La Republique, à Marsillargues (34590).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 11 mai 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03415116M0008, déposé en mairie de Marsillargues.

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