Permis de construire Logement N° 03415115M0004

Permis de construire n° 03415115M0004 à Marsillargues pour un projet de logement, 11 Rue Maximilien Robespierre

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 avril 2015

Dossier PC n° 03415115M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 avril 2015 à Marsillargues (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03415115M0004 porte sur un projet situé 11 Rue Maximilien Robespierre.

Le projet déclaré est une opération de travaux sur construction existante, sur un terrain de 345 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B628. Ce dossier fait partie des 246 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marsillargues.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/04/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

345 m²

Surface existante avant

386 m²

Surface totale après

386 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/11/2017. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2016

Achèvement (DAACT)

27/11/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
27/11/2017
Autorisation
01/04/2015
Chantier (DOC)
01/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/11/2017

Localisation du projet à Marsillargues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B628

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Marsillargues

Territoires administratifs

Commune
Marsillargues Code postal 34590 Identifiant INSEE 34151
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m²
Locaux 201 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 201 m²
Total 386 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 386 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIHAUD (30540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03415115M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 avril 2015
Date de dépôt 27/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 Rue Maximilien Robespierre, à Marsillargues (34590).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 avril 2015, ouverture de chantier le 1 août 2016, achèvement déclaré le 27 novembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03415115M0004, déposé en mairie de Marsillargues.

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