Permis de construire n° 03414816Z0015 à Maraussan pour 832 m² de locaux, Terre Blanche
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 octobre 2016
Dossier PC n° 03414816Z0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03414816Z0015, délivré le 5 octobre 2016 à Maraussan (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Terre Blanche.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 832 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 193 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 832 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BH141. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2016 (médiane : environ 9 mois). Au total, 376 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maraussan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
10 jours
Localisation du projet à Maraussan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maraussan Code postal 34370 Identifiant INSEE 34148
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 832 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 832 m² | 832 m² |
| Total | 0 m² | 832 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 832 m² | 832 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 832 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 832 m² | 832 m² |
| Total locaux | 0 m² | 832 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 832 m² | 832 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAZOULS-LES-BEZIERS (34370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03414816Z0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34148 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |