Permis de construire Logement N° 03414815Z0011

Permis de construire n° 03414815Z0011 à Maraussan pour 94 m² de logement, 5 Lot La Plaine

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2015

Dossier PC n° 03414815Z0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 5 Lot La Plaine, le permis de construire n° 03414815Z0011 a été délivré le 27 mars 2015 à Maraussan (Hérault, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 364 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BS139. Ce dossier s'inscrit parmi les 376 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maraussan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

364 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/12/2019. Le chantier a duré 4 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2015

Achèvement (DAACT)

27/12/2019

Délai autorisation - chantier

17 jours

Durée du chantier

4 ans 8 mois

Délai total

4 ans 9 mois

Dépôt
13/04/2015
Autorisation
27/03/2015
Chantier (DOC)
13/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
27/12/2019

Localisation du projet à Maraussan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BS139

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maraussan Code postal 34370 Identifiant INSEE 34148
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIGNAN-SUR-ORB (34490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03414815Z0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 mars 2015
Date de dépôt 13/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 364 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 5 Lot La Plaine, à Maraussan (34370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 mars 2015, ouverture de chantier le 13 avril 2015, achèvement déclaré le 27 décembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03414815Z0011, déposé en mairie de Maraussan.

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