Permis de construire Logement N° 03413522Z0019

Permis de construire n° 03413522Z0019 à Lespignan pour 109 m² de logement, 12 chemin de Vivios

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2022

Dossier PC n° 03413522Z0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03413522Z0019 a été délivré le 9 septembre 2022 à Lespignan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 12 chemin de Vivios.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 9 000 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/11/2022, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 3510. La base rapproche 13 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de Vivios, compte 15 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Au total, le catalogue compte 400 permis de construire et déclarations préalables à Lespignan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 000 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/11/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
10/11/2022
Autorisation
09/09/2022
3
Chantier (DOC)
10/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D 3510

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 9 000 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LESPIGNAN (34710)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03413522Z0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 9 septembre 2022
Date de dépôt 10/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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