Permis de construire Logement N° 03413520Z0015

Permis de construire n° 03413520Z0015 à Lespignan pour 90 m² de logement, 6 rue de l'Aramon

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 août 2020

Dossier PC n° 03413520Z0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03413520Z0015 a été délivré le 13 août 2020 à Lespignan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 6 rue de l'Aramon.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 400 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 03/12/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/11/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 3427. La base compte 13 autres dossiers pour la même voie, rue de l'Aramon, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 400 permis de construire et déclarations préalables à Lespignan référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

400 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/12/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

18/11/2020

Achèvement (DAACT)

03/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
03/12/2021
Autorisation
13/08/2020
Chantier (DOC)
18/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
03/12/2021

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 3427

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 400 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAUVIAN (34410)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03413520Z0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 13 août 2020
Date de dépôt 03/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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