Permis de construire Logement N° 03413519Z0014

Permis de construire n° 03413519Z0014 à Lespignan pour 175 m² de logement, 13 impasse des Cigalous

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2019

Dossier PC n° 03413519Z0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03413519Z0014, délivré le 6 septembre 2019 à Lespignan (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 13 impasse des Cigalous.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. 175 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 600 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/06/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2019, soit 25 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 3222. La voie, impasse des Cigalous, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Au total, le catalogue compte 400 permis de construire et déclarations préalables à Lespignan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

175 m²

Variation nette

+175 m²

Surface totale après

175 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2021. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

6 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2019

Achèvement (DAACT)

01/06/2021

Délai autorisation - chantier

25 jours

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/06/2021
Autorisation
06/09/2019
Chantier (DOC)
01/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2021

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 3222

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 600 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 175 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LESPIGNAN (34710)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03413519Z0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 septembre 2019
Date de dépôt 01/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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