Le permis de construire n° 03411620M0024 a été délivré le 28 septembre 2020 à Grabels (Hérault, Occitanie), à l'adresse 122 impasse de la Valsiere - Lot Na_ 4.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 350 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 257. Sur la même voie, impasse de la Valsiere - Lot Na_ 4, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 375 permis de construire et déclarations préalables à Grabels référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

350 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 septembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

28/09/2020

Autorisation

28/09/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Grabels

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 257

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Grabels Code postal 34790 Identifiant INSEE 34116
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 350 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²	0 m²	117 m²	117 m²
Total	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²	0 m²	117 m²	117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONTFERRIER-SUR-LEZ (34980)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	03411620M0024
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	34116 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	28 septembre 2020
Date de dépôt	28/09/2020
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, impasse de la Valsiere - Lot Na_ 4 à Grabels (34790)

L’autre dossier recensé impasse de la Valsiere - Lot Na_ 4 depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°03411620M0015 Logement Commencé

116 impasse de la Valsiere - Lot Na_ 4

Grabels (34790)

Nouvelle construction

23/07/2020 117 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Grabels

PC n°03411620M0016 Logement Terminé

56 allée du Fragon - Lot Na_ 32 - L

Grabels (34790)

Nouvelle construction

23 juil. 2020 156 m² SDP

PC n°03411620M0019 Logement Terminé

259 rue des Grands Champs

Grabels (34790)

Nouvelle construction

29 juil. 2020 110 m² SDP

PC n°03411620M0030 Logement Terminé

100 rue des Bruyeres - Lot Na_ 1

Grabels (34790)

Nouvelle construction

22 sept. 2020 84 m² SDP

PC n°03411620M0014 Logement Commencé

2 rue du Rieumassel

Grabels (34790)

Nouvelle construction

30 sept. 2020 162 m² SDP

PC n°03411620M0026 Logement Terminé

79 allée des Cistes - Lot N_ 5 - Le

Grabels (34790)

Nouvelle construction

21 oct. 2020 116 m² SDP

PC n°03411620M0029 Logement Terminé

98 rue des Bruyieres - Lot N_ 2

Grabels (34790)

Nouvelle construction

29 oct. 2020 86 m² SDP

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