Permis de construire Logement N° 03409419Z0001

Permis de construire n° 03409419Z0001 à Espondeilhan pour 110 m² de logement, Lotissement Les Clairettes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 février 2019

Dossier PC n° 03409419Z0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03409419Z0001 a été délivré le 19 février 2019 à Espondeilhan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Lotissement Les Clairettes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 538 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B491. L'instruction du dossier a duré près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). L'ensemble des 151 permis de construire et déclarations préalables référencés à Espondeilhan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

538 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/04/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

17/04/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
19/02/2019
3
Chantier (DOC)
17/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Espondeilhan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B491

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Espondeilhan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34094
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEZIERS (34500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03409419Z0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 février 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 538 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Les Clairettes, à Espondeilhan (34290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 19 février 2019, ouverture de chantier le 17 avril 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03409419Z0001, déposé en mairie d'Espondeilhan.

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