Permis de construire Logement N° 03409417Z0033

Permis de construire n° 03409417Z0033 à Espondeilhan pour 82 m² de logement, Zac Du Levant Lot N_ 42

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2017

Dossier PC n° 03409417Z0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03409417Z0033 a été délivré le 15 décembre 2017 à Espondeilhan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Zac Du Levant Lot N_ 42.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 220 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B324. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 151 permis de construire et déclarations préalables référencés à Espondeilhan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

220 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/02/2022. Le chantier a duré 3 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

04/05/2018

Achèvement (DAACT)

04/02/2022

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

3 ans 9 mois

Délai total

4 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
15/12/2017
Chantier (DOC)
04/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
04/02/2022

Localisation du projet à Espondeilhan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B324

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Espondeilhan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34094
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESPONDEILHAN

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03409417Z0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 15 décembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 220 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Zac Du Levant Lot N_ 42, à Espondeilhan (34290).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 décembre 2017, ouverture de chantier le 4 mai 2018, achèvement déclaré le 4 février 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03409417Z0033, déposé en mairie d'Espondeilhan.

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