Permis de construire Logement N° 03409413Z0001

Permis de construire n° 03409413Z0001 à Espondeilhan pour 90 m² de logement

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 août 2013

Dossier PC n° 03409413Z0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03409413Z0001 a été délivré le 21 août 2013 à Espondeilhan (Hérault, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé. L'ensemble des 151 permis de construire et déclarations préalables référencés à Espondeilhan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/08/2013

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

50 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/11/2018. Le chantier a duré 5 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/09/2013

Achèvement (DAACT)

02/11/2018

Délai autorisation - chantier

12 jours

Durée du chantier

5 ans 2 mois

Délai total

5 ans 2 mois

Dépôt
02/11/2018
Autorisation
21/08/2013
Chantier (DOC)
02/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
02/11/2018

Localisation du projet à Espondeilhan

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Espondeilhan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34094
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 40 m² 50 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Locaux 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² -50 m² 0 m²
Total 50 m² 40 m² 50 m² 0 m² 50 m² 40 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERVIAN (34290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03409413Z0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 21 août 2013
Date de dépôt 02/11/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 août 2013, ouverture de chantier le 2 septembre 2013, achèvement déclaré le 2 novembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03409413Z0001, déposé en mairie d'Espondeilhan.

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