Permis de construire Logement N° 0340922500013

Permis de construire n° 0340922500013 à Cruzy pour 46 m² de logement, 7 Rue De La Victoire

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2026

Dossier PC n° 0340922500013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0340922500013 a été délivré le 9 janvier 2026 à Cruzy (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 7 Rue De La Victoire.

Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 62 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB446. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 107 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cruzy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/01/2026

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

62 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

46 m²

Variation nette

-44 m²

Surface totale après

46 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
09/01/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cruzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB446

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cruzy Code postal 34310 Identifiant INSEE 34092
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²
Locaux 90 m² 0 m² 0 m² 44 m² 46 m² -90 m² 0 m²
Total 90 m² 0 m² 46 m² 44 m² 46 m² -44 m² 46 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ASSIGNAN (34360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0340922500013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 62 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 7 Rue De La Victoire, à Cruzy (34310).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0340922500013, déposé en mairie de Cruzy.

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