Permis de construire Logement N° 03409221Z0031

Permis de construire n° 03409221Z0031 à Cruzy pour 99 m² de logement, Lotissement Le Clos Des Pi Lot N_13

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2022

Dossier PC n° 03409221Z0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 mars 2022 à Cruzy (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03409221Z0031 porte sur un projet situé Lotissement Le Clos Des Pi Lot N_13.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 398 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC261. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 107 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cruzy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

398 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mars 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
15/03/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cruzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC261

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_13

Territoires administratifs

Commune
Cruzy Code postal 34310 Identifiant INSEE 34092
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURGOIN JALLIEU (38300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03409221Z0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 mars 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 398 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement Le Clos Des Pi Lot N_13, à Cruzy (34310).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03409221Z0031, déposé en mairie de Cruzy.

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