Permis de construire Logement N° 03409216Z0003

Permis de construire n° 03409216Z0003 à Cruzy pour 64 m² de logement, Hameau De Montplo

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 mai 2016

Dossier PC n° 03409216Z0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03409216Z0003, délivré le 9 mai 2016 à Cruzy (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Hameau De Montplo.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 64 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 430 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK211. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 107 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cruzy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/05/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

5 430 m²

Surface existante avant

355 m²

Surface créée

64 m²

Variation nette

+64 m²

Surface totale après

419 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
09/05/2016
3
Chantier (DOC)
02/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cruzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK211

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cruzy Code postal 34310 Identifiant INSEE 34092
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 355 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 419 m²
Total 355 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 419 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRUZY (34310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03409216Z0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 64 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 430 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Hameau De Montplo, à Cruzy (34310).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 mai 2016, ouverture de chantier le 2 juin 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03409216Z0003, déposé en mairie de Cruzy.

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