Permis de construire Logement N° 03408823M0013

Permis de construire n° 03408823M0013 à Cournonterral pour 114 m² de logement, 11 Lotissement Hermes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2023

Dossier PC n° 03408823M0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cournonterral (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03408823M0013 a été délivré le 3 avril 2023, pour un projet situé 11 Lotissement Hermes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 215 m², le programme représente 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/07/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/05/2023, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BH 798. Sur la même voie, Lotissement Hermes, la base recense un autre dossier depuis 2023. Au total, le catalogue compte 592 permis de construire et déclarations préalables à Cournonterral, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

215 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/07/2025. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

25/05/2023

Achèvement (DAACT)

31/07/2025

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
25/07/2025
Autorisation
03/04/2023
Chantier (DOC)
25/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2025

Localisation du projet à Cournonterral

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 798

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cournonterral Code postal 34660 Identifiant INSEE 34088
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 215 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 114 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LATTES (34970)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408823M0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 avril 2023
Date de dépôt 25/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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