Permis de construire Logement N° 03408822M0061

Permis de construire n° 03408822M0061 à Cournonterral pour 94 m² de logement, Lotissement Hermes - Lot N Les Jardins d'Helios

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 mars 2023

Dossier PC n° 03408822M0061

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cournonterral (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03408822M0061 a été délivré le 17 mars 2023, pour un projet situé Lotissement Hermes - Lot N Les Jardins d'Helios.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 137 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/06/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/03/2023.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BH 787. La base référence 10 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement Hermes - Lot N, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Au total, le catalogue compte 592 permis de construire et déclarations préalables à Cournonterral, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

137 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/06/2024. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

17/03/2023

Achèvement (DAACT)

07/06/2024

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
07/06/2024
Autorisation
17/03/2023
Chantier (DOC)
17/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
07/06/2024

Localisation du projet à Cournonterral

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BH 787

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Jardins D'helios

Territoires administratifs

Commune
Cournonterral Code postal 34660 Identifiant INSEE 34088
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 137 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRONTIGNAN (34110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408822M0061
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 mars 2023
Date de dépôt 07/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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