Permis de construire Logement N° 03408821M0002

Permis de construire n° 03408821M0002 à Cournonterral pour 77 m² de logement, Lotissement Le Clos d'Odet

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2021

Dossier PC n° 03408821M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408821M0002, délivré le 12 janvier 2021 à Cournonterral (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Lotissement Le Clos d'Odet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 6 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/04/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/02/2021, soit 20 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BH 360. Sur la même voie, Lotissement Le Clos d'Odet, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 592 permis de construire et déclarations préalables à Cournonterral, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/04/2024. Le chantier a duré 3 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2021

Achèvement (DAACT)

30/04/2024

Délai autorisation - chantier

20 jours

Durée du chantier

3 ans 2 mois

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
30/04/2024
Autorisation
12/01/2021
Chantier (DOC)
01/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/04/2024

Localisation du projet à Cournonterral

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 360

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cournonterral Code postal 34660 Identifiant INSEE 34088
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 6 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 77 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIREVAL (34110)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408821M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 janvier 2021
Date de dépôt 30/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, Lotissement Le Clos d'Odet à Cournonterral (34660)

L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement Le Clos d'Odet depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cournonterral

Autres types d'autorisations à Cournonterral