Permis de construire Logement N° 03408820M0098

Permis de construire n° 03408820M0098 à Cournonterral pour 124 m² de logement, Lotissement Les Jardins d'

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 février 2021

Dossier PC n° 03408820M0098

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408820M0098, délivré le 4 février 2021 à Cournonterral (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Lotissement Les Jardins d'.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Sur un terrain de 316 m², le programme représente 124 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/06/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/03/2021, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BH 739. La base rapproche 15 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement Les Jardins d', compte 61 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 592 permis de construire et déclarations préalables à Cournonterral référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

316 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/06/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/03/2021

Achèvement (DAACT)

15/06/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
15/06/2022
Autorisation
04/02/2021
Chantier (DOC)
12/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2022

Localisation du projet à Cournonterral

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BH 739

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cournonterral Code postal 34660 Identifiant INSEE 34088
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 316 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 124 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOISSY CRAMAYAEL (75550)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408820M0098
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 4 février 2021
Date de dépôt 15/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle BH 739 à Cournonterral (34660)

Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Jardins d' à Cournonterral (34660)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cournonterral

Autres types d'autorisations à Cournonterral