Permis de construire Logement N° 03408820M0078

Permis de construire n° 03408820M0078 à Cournonterral pour 97 m² de logement, Lotissement "Les Jardins D

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2020

Dossier PC n° 03408820M0078

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408820M0078 a été délivré le 14 décembre 2020 à Cournonterral (Hérault, Occitanie), à l'adresse Lotissement "Les Jardins D.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 249 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 29/12/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 22/01/2021, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BH 664, BH 735. Sur la même voie, Lotissement "Les Jardins D, la base recense 28 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 592 permis de construire et déclarations préalables à Cournonterral, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

249 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/12/2021. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/01/2021

Achèvement (DAACT)

29/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
29/12/2021
Autorisation
14/12/2020
Chantier (DOC)
22/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
29/12/2021

Localisation du projet à Cournonterral

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH 664 BH 735

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cournonterral Code postal 34660 Identifiant INSEE 34088
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 249 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 97 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408820M0078
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 décembre 2020
Date de dépôt 29/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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