Permis de construire Logement N° 03408819M0036

Permis de construire n° 03408819M0036 à Cournonterral pour 89 m² de logement, Lotissement "Les Jardins D

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 août 2019

Dossier PC n° 03408819M0036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408819M0036 a été délivré le 21 août 2019 à Cournonterral (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Lotissement "Les Jardins D.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 327 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/08/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/02/2020, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 202. La voie, Lotissement "Les Jardins D, compte 28 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Au total, le catalogue compte 592 permis de construire et déclarations préalables à Cournonterral, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

327 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/08/2021. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2020

Achèvement (DAACT)

10/08/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
10/08/2021
Autorisation
21/08/2019
Chantier (DOC)
03/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
10/08/2021

Localisation du projet à Cournonterral

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 202

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cournonterral Code postal 34660 Identifiant INSEE 34088
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 327 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FABRÈGUES (34690)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408819M0036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 21 août 2019
Date de dépôt 10/08/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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