Permis de construire Logement N° 03408719M0004

Permis de construire n° 03408719M0004 à Cournonsec pour 91 m² de logement, Mas De Plagnol - Lot B

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2019

Dossier PC n° 03408719M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Mas De Plagnol - Lot B, le permis de construire n° 03408719M0004 a été délivré le 10 avril 2019 à Cournonsec (Hérault, Occitanie).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 705 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AP105, AP106. Ce dossier s'inscrit parmi les 241 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cournonsec.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

705 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/09/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

25/09/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
25/09/2019
Autorisation
10/04/2019
3
Chantier (DOC)
25/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cournonsec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP105 AP106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cournonsec Code postal 34660 Identifiant INSEE 34087
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURNONTERRAL (34660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408719M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 10 avril 2019
Date de dépôt 25/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 705 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Mas De Plagnol - Lot B, à Cournonsec (34660).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 avril 2019, ouverture de chantier le 25 septembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03408719M0004, déposé en mairie de Cournonsec.

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