Permis de construire Logement N° 03408718M0021

Permis de construire n° 03408718M0021 à Cournonsec pour 128 m² de logement, Rue Des Maseliers - Lot 2 Lieu-Dit Hameau Du Mas De Bonnel

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 février 2019

Dossier PC n° 03408718M0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cournonsec (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03408718M0021 a été délivré le 27 février 2019, pour un projet situé Rue Des Maseliers - Lot 2 Lieu-Dit Hameau Du Mas De Bonnel.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 265 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AR119. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 241 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cournonsec.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

265 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 février 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
27/02/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cournonsec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Hameau Du Mas De Bonnel

Territoires administratifs

Commune
Cournonsec Code postal 34660 Identifiant INSEE 34087
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURNONSEC (34660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408718M0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 27 février 2019
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 265 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Maseliers - Lot 2 Lieu-Dit Hameau Du Mas De Bonnel, à Cournonsec (34660).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 février 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03408718M0021, déposé en mairie de Cournonsec.

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