Permis de construire Logement N° 03408424Z0007

Permis de construire n° 03408424Z0007 à Corneilhan pour 158 m² de logement, Zac De Cabriere

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2024

Dossier PC n° 03408424Z0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 juin 2024 à Corneilhan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03408424Z0007 porte sur un projet situé Zac De Cabriere.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 512 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AZ298. L'ensemble des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corneilhan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

512 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/09/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
11/09/2024
Autorisation
18/06/2024
3
Chantier (DOC)
11/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corneilhan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ298

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corneilhan Code postal 34490 Identifiant INSEE 34084
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEZIERS (34500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408424Z0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34084 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 18 juin 2024
Date de dépôt 11/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 512 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Zac De Cabriere, à Corneilhan (34490).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 juin 2024, ouverture de chantier le 11 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03408424Z0007, déposé en mairie de Corneilhan.

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