Permis de construire Logement N° 03408419Z0009

Permis de construire n° 03408419Z0009 à Corneilhan pour 287 m² de logement, Chemin Des Seimenes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2020

Dossier PC n° 03408419Z0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408419Z0009, délivré le 2 mars 2020 à Corneilhan (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Chemin Des Seimenes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 965 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AS184. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corneilhan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 965 m²

Surface créée

287 m²

Variation nette

+287 m²

Surface totale après

287 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/04/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/04/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
02/03/2020
3
Chantier (DOC)
21/04/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corneilhan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS184

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corneilhan Code postal 34490 Identifiant INSEE 34084
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²
Total 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEZIERS (34500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408419Z0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34084 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 2 mars 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 965 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Des Seimenes, à Corneilhan (34490).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 mars 2020, ouverture de chantier le 21 avril 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03408419Z0009, déposé en mairie de Corneilhan.

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