Permis de construire n° 03408415Z0007 à Corneilhan pour 585 m² de locaux, Avenue De Pailhes
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 août 2015
Dossier PC n° 03408415Z0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 août 2015 à Corneilhan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03408415Z0007 porte sur un projet situé Avenue De Pailhes.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 585 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 903 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 585 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ141, AZ142. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corneilhan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
14 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/03/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Corneilhan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Corneilhan Code postal 34490 Identifiant INSEE 34084
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 70 m² | 585 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 585 m² | 655 m² |
| Total | 70 m² | 585 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 585 m² | 655 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 70 m² | 585 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 585 m² | 655 m² |
| Total locaux | 70 m² | 585 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 585 m² | 655 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORNEILHAN (34490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03408415Z0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34084 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |