Permis de construire Logement N° 03408118Z0016

Permis de construire n° 03408118Z0016 à Colombiers pour 100 m² de logement, 7 Rue Des Arbousiers

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2018

Dossier PC n° 03408118Z0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 7 Rue Des Arbousiers, le permis de construire n° 03408118Z0016 a été délivré le 3 septembre 2018 à Colombiers (Hérault, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 291 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1338, C1339. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 320 permis de construire et déclarations préalables référencés à Colombiers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

291 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/05/2019. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2018

Achèvement (DAACT)

10/05/2019

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
03/09/2018
Chantier (DOC)
23/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
10/05/2019

Localisation du projet à Colombiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C1338 C1339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Colombiers Code postal 34440 Identifiant INSEE 34081
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRESNOIS LA MONTAGNE (54260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408118Z0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 3 septembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 291 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 7 Rue Des Arbousiers, à Colombiers (34440).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 septembre 2018, ouverture de chantier le 23 octobre 2018, achèvement déclaré le 10 mai 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03408118Z0016, déposé en mairie de Colombiers.

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