Permis de construire Logement N° 03408116Z0046

Permis de construire n° 03408116Z0046 à Colombiers pour 90 m² de logement, 24 rue des Agapanthes Lotissement Les Petites Sentes Lot 16

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2016

Dossier PC n° 03408116Z0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408116Z0046 a été délivré le 22 décembre 2016 à Colombiers (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 24 rue des Agapanthes Lotissement Les Petites Sentes Lot 16.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 562 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 03/09/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/03/2017, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 503. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 28 autres dossiers pour la même voie, rue des Agapanthes, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 323 permis de construire et déclarations préalables à Colombiers, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

562 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/09/2018. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2017

Achèvement (DAACT)

03/09/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
03/09/2018
Autorisation
22/12/2016
Chantier (DOC)
27/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
03/09/2018

Localisation du projet à Colombiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 503

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Petites Sentes Lot 16

Territoires administratifs

Commune
Colombiers Code postal 34440 Identifiant INSEE 34081
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 562 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MÈZE (34140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408116Z0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 22 décembre 2016
Date de dépôt 03/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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