Permis de construire Logement N° 03407921C0042

Permis de construire n° 03407921C0042 à Clermont-l'Hérault pour 144 m² de logement, Rieuperigne

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 juin 2021

Dossier PC n° 03407921C0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407921C0042, délivré le 23 juin 2021 à Clermont-l'Hérault (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Rieuperigne.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 618 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CO159. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 683 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clermont-l'Hérault.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 618 m²

Surface existante avant

105 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

249 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2022. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/07/2021

Achèvement (DAACT)

01/07/2022

Délai autorisation - chantier

16 jours

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
23/06/2021
Chantier (DOC)
09/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2022

Localisation du projet à Clermont-l'Hérault

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CO159

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clermont-l'Hérault Code postal 34800 Identifiant INSEE 34079
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 105 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 249 m²
Total 105 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 249 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEZENAS (34120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407921C0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34079 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 618 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rieuperigne, à Clermont-l'Hérault (34800).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 juin 2021, ouverture de chantier le 9 juillet 2021, achèvement déclaré le 1 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03407921C0042, déposé en mairie de Clermont-l'Hérault.

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