Permis de construire Logement N° 03407816C0018

Permis de construire n° 03407816C0018 à Claret pour 91 m² de logement, Chemin Du Bouyssier

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2016

Dossier PC n° 03407816C0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407816C0018 a été délivré le 13 octobre 2016 à Claret (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Chemin Du Bouyssier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 611 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E535. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2016 (médiane : environ 9 mois). Au total, 226 permis de construire et déclarations préalables référencés à Claret sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

611 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2017. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/01/2017

Achèvement (DAACT)

30/06/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
13/10/2016
Chantier (DOC)
02/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2017

Localisation du projet à Claret

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E535

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Claret Code postal 34270 Identifiant INSEE 34078
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TEYRAN (34820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407816C0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 611 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin Du Bouyssier, à Claret (34270).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 octobre 2016, ouverture de chantier le 2 janvier 2017, achèvement déclaré le 30 juin 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03407816C0018, déposé en mairie de Claret.

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