Permis de construire Logement N° 03407722M0039

Permis de construire n° 03407722M0039 à Clapiers pour 192 m² de logement, 135 Montee de la Fiole

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Décision du 25 janvier 2023

Dossier PC n° 03407722M0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407722M0039 a fait l'objet d'une décision le 25 janvier 2023 à Clapiers (Hérault, Occitanie), à l'adresse 135 Montee de la Fiole.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 90 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison était un T5. D'après le dossier, le logement était destiné à la vente. 192 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 956 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Ce permis de construire vise la parcelle BN 401. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, Montee de la Fiole, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 207 permis de construire et déclarations préalables à Clapiers, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

25/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

956 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

192 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

192 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

25 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BN 401

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet devait démolir la totalité des 90 m² existants et construire 192 m² de surface de plancher neuve. La maison devait se situer sur un terrain de 956 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 192 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 90 m² d'habitation.

La surface de plancher devait passer de 90 m² à 192 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 192 m² 0 m² 90 m² 0 m² 102 m² 192 m²
Total 90 m² 192 m² 0 m² 90 m² 0 m² 102 m² 192 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTARNAUD (34570)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407722M0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date de décision 25 janvier 2023
Date de dépôt 26/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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