Permis de construire Logement N° 03407720M0024

Permis de construire n° 03407720M0024 à Clapiers pour 149 m² de logement, Zac Du Castelet - Lot N_ D

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2020

Dossier PC n° 03407720M0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407720M0024, délivré le 21 octobre 2020 à Clapiers (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Zac Du Castelet - Lot N_ D.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 410 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CC91. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2020 (médiane : environ 10 mois). Au total, 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clapiers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

410 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/11/2021. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2020

Achèvement (DAACT)

05/11/2021

Délai autorisation - chantier

20 jours

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
21/10/2020
Chantier (DOC)
10/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
05/11/2021

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CC91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAPIERS (34830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407720M0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 21 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 410 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Zac Du Castelet - Lot N_ D, à Clapiers (34830).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 octobre 2020, ouverture de chantier le 10 novembre 2020, achèvement déclaré le 5 novembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03407720M0024, déposé en mairie de Clapiers.

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