Permis de construire Logement N° 03407513H0005

Permis de construire n° 03407513H0005 à Cesseras pour 105 m² de logement, Montcelebre

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2014

Dossier PC n° 03407513H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407513H0005 a été délivré le 8 avril 2014 à Cesseras (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Montcelebre.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD244, AD242. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Au total, 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cesseras sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/09/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
08/04/2014
3
Chantier (DOC)
08/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cesseras

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AD244 AD242

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cesseras Code postal 34210 Identifiant INSEE 34075
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUICLAN (29410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407513H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 8 avril 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Montcelebre, à Cesseras (34210).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 avril 2014, ouverture de chantier le 8 septembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03407513H0005, déposé en mairie de Cesseras.

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