Permis de construire Logement N° 03407422H0032

Permis de construire n° 03407422H0032 à Cessenon-sur-Orb pour 113 m² de logement, 260 Allee Des Sablons

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2022

Dossier PC n° 03407422H0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407422H0032, délivré le 9 septembre 2022 à Cessenon-sur-Orb (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 260 Allee Des Sablons.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 496 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY615. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 317 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cessenon-sur-Orb.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

496 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2025. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

05/12/2022

Achèvement (DAACT)

31/01/2025

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
09/09/2022
Chantier (DOC)
05/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2025

Localisation du projet à Cessenon-sur-Orb

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY615

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cessenon-sur-Orb Code postal 34460 Identifiant INSEE 34074
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEZIERS (34500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407422H0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 9 septembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 496 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 260 Allee Des Sablons, à Cessenon-sur-Orb (34460).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 9 septembre 2022, ouverture de chantier le 5 décembre 2022, achèvement déclaré le 31 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03407422H0032, déposé en mairie de Cessenon-sur-Orb.

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