Permis de construire Locaux N° 03407419H0017

Permis de construire n° 03407419H0017 à Cessenon-sur-Orb pour 442 m² de locaux, Les Plantades

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2019

Dossier PC n° 03407419H0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407419H0017, délivré le 12 septembre 2019 à Cessenon-sur-Orb (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Les Plantades.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 442 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 940 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 442 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BK113. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 317 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cessenon-sur-Orb.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

5 940 m²

Surface créée

442 m²

Variation nette

+442 m²

Surface totale après

442 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/01/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
12/09/2019
3
Chantier (DOC)
28/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cessenon-sur-Orb

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BK113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cessenon-sur-Orb Code postal 34460 Identifiant INSEE 34074
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m²
Total 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m²
dont Bureaux 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
dont Entrepôt 0 m² 365 m² 0 m² 0 m² 0 m² 365 m² 365 m²
Total locaux 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CESSENON SUR ORB (34460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407419H0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 12 septembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 442 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 940 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Plantades, à Cessenon-sur-Orb (34460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 12 septembre 2019, ouverture de chantier le 28 janvier 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03407419H0017, déposé en mairie de Cessenon-sur-Orb.

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