Permis de construire Logement N° 03407416H0007

Permis de construire n° 03407416H0007 à Cessenon-sur-Orb pour 134 m² de logement, 29 Ch Du Pizou

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 août 2016

Dossier PC n° 03407416H0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407416H0007 a été délivré le 10 août 2016 à Cessenon-sur-Orb (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 29 Ch Du Pizou.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 249 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AY340, AY342. Au total, 317 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cessenon-sur-Orb sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 249 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2026. Le chantier a duré 7 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2018

Achèvement (DAACT)

01/01/2026

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Durée du chantier

7 ans 6 mois

Délai total

9 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2026
Autorisation
10/08/2016
Chantier (DOC)
01/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2026

Localisation du projet à Cessenon-sur-Orb

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AY340 AY342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cessenon-sur-Orb Code postal 34460 Identifiant INSEE 34074
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARAUSSAN (34370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407416H0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 août 2016
Date de dépôt 01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 249 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 29 Ch Du Pizou, à Cessenon-sur-Orb (34460).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 août 2016, ouverture de chantier le 1 juillet 2018, achèvement déclaré le 1 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03407416H0007, déposé en mairie de Cessenon-sur-Orb.

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