Permis de construire Logement N° 03406713M0015

Permis de construire n° 03406713M0015 à Cazilhac pour 160 m² de logement, Chem De Brancas Brancas

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2014

Dossier PC n° 03406713M0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03406713M0015, délivré le 30 janvier 2014 à Cazilhac (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Chem De Brancas Brancas.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 758 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC856, AC891. Ce dossier est l'un des 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cazilhac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

758 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/03/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
22/03/2014
Autorisation
30/01/2014
3
Chantier (DOC)
22/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cazilhac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC856 AC891

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Brancas

Territoires administratifs

Commune
Cazilhac Code postal 34190 Identifiant INSEE 34067
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORTEAU (25500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03406713M0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34067 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 30 janvier 2014
Date de dépôt 22/03/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 758 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem De Brancas Brancas, à Cazilhac (34190).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 30 janvier 2014, ouverture de chantier le 22 mars 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03406713M0015, déposé en mairie de Cazilhac.

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